Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

SISA MSP Domus - Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA)
Siège social : Immeuble le Siruis, place des cordeliers, 30700 Uzès
Numéro SIRET : 951 375 054 00016
RCS : 951 375 054 R.C.S. Nimes
Capital social : 260€

La société est représentée par : Chrystelle Clot et Nathalie Lapaire, en qualité de cogérant(e)s.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Ingrid Gondre, coordinatrice de la MSP

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Site internet : https://www.wix.com

4. Objet du site

Le site a pour objet de présenter :

La Maison de Santé Pluridisciplinaire Domus
Les professionnels exerçant au sein de la structure
Les services proposés
Les actions de prévention
Les informations pratiques destinées aux patients

Les informations diffusées sont données à titre informatif.

Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

En cas d’urgence, composez le 15.

5. Responsabilité

La SISA MSP Domus s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :

D’erreurs ou d’omissions
D’une mauvaise utilisation des informations
D’un dysfonctionnement technique du site
D’une interruption temporaire d’accès

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logo, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité accessible sur le site.

⚠️ Aucune donnée de santé ne doit être transmise via le formulaire de contact.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ou à la mesure d’audience.

Une bannière d’information permet à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

9. Ordres professionnels

Les professionnels de santé exerçant au sein de la MSP Domus sont inscrits à leurs ordres professionnels respectifs et soumis aux règles déontologiques applicables à leur profession, notamment :

Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins
Conseil Départemental de l’Ordre des Infirmiers
Ordre des Sages-Femmes
Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes...

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la SISA MSP Domus.